Mentions légales
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Propriétaire du site : FAMI BAT, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 438439515, est active depuis 22 ans.
Contact : fami-bat@wanadoo.fr 01.60.08.50.46
Adresse : 50/52 rue de Chelles 77350 Vaires sur Marne.
Identification de l’entreprise : SAS FAMI BAT, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 438439515, est active depuis 22 ans. au capital social de 8000€€
SIREN : 438439515
RCS : INSCRITE – au greffe de Meaux
Adresse postale : 50/52 rue de Chelles 77350 Vaires sur Marne
Directeur de la publication : Coquard Éric
Contact : fami-bat@wanadoo.fr.
Hébergeur : Mise sur Orbite 1 rue Chaïm Soutine 18000 BOURGES 02 18 81 01 33
Délégué à la protection des données : Coquard Éric – fami-bat@wanadoo.fr
Conception du site : WY-Creations 24 rue de Clichy 75009 Paris
Tel : 06 37 08 64 90
Email : projets@wy-creations.com
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
FAMI BAT, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 438439515, est active depuis 22 ans. est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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